Ce guide a été écrit dans un but strictement informatif et son contenu ne doit pas être utilisé comme conseil fiscal ou légal. Nous vous recommandons de travailler avec des conseillers fiscaux, légaux et autres pour définir précisément comment les règles de TVA s’appliquent à votre activité dans votre pays.

Modifications de la TVA

En 2018, les membres du CCG ont accepté d’adopter un régime de TVA. La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe sur la consommation de biens et de services. Un grand nombre de marchands devront facturer la TVA à leurs clients à un taux de 5 %.

Qui est membre du CCG?

Le CCG (Conseil de coopération du Golfe) est composé des pays suivants :

• Bahreïn
• Koweït
• Oman
• Qatar
• Arabie saoudite
• les Émirats arabes unis.

Quel est l’effet sur mon activité?

En général, les marchands vendant des biens ou des services pour plus d’un certain montant doivent être immatriculés à la TVA et ajouter un taux de TVA de 5 % au coût des biens qu’ils vendent.

Veuillez vous référer aux exigences spécifiques du pays du CCG dans lequel vous vendez.

Exigences de facturation

En général, les reçus et les factures fournis aux clients doivent être conformes aux règles de facturation de la TVA. Cela signifie qu’ils doivent contenir certains renseignements prescrits. Veuillez vous référer aux exigences spécifiques du pays du CCG dans lequel vous vendez.

De manière générale, il existe deux types de facturation de la TVA : la facture simplifiée et la facture classique.

Factures simplifiées

Les factures simplifiées peuvent être utilisées lorsque le montant de la transaction est en dessous d’une certaine valeur (veuillez vous référer aux exigences spécifiques du pays du CCG dans lequel vous vendez). Lorsque c’est possible, il est plus facile d’utiliser une facture simplifiée.

En général, une facture simplifiée doit contenir les renseignements suivants :

• les mots « facture de taxes » écrits à un endroit bien visible;
• la date de facturation;
• le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale de la boutique;
• une description des biens vendus;
• le montant total à payer;
• le montant total des taxes à payer (ou pour l’Arabie saoudite, une déclaration indiquant que le prix comprend la TVA).

Veuillez vous référer aux exigences spécifiques du pays du CCG dans lequel vous vendez.

Factures classiques

Les factures classiques doivent inclure des renseignements prescrits supplémentaires. Veuillez vous référer aux exigences spécifiques du pays du CCG dans lequel vous vendez. Les renseignements prescrits peuvent inclure :

• le nom et l’adresse du client;
• un numéro de facture séquentiel;
• pour les Émirats arabes unis, une ligne séparée pour chaque article vendu affichant le prix à l’unité, la quantité vendue, le taux de TVA et le montant à payer en dirham des Émirats arabes unis (AED).

Hyperspace a développé un module intégré pour aider les utilisateurs PDV détaillants vendant en Arabie saoudite à passer à la facturation électronique et à générer des factures électroniques qui sont envoyées par courriel aux clients et qui sont conformes aux exigences réglementaires. Pour en savoir plus sur cette intégration, consultez le guide Comment les marchands PDV détaillants (série X) peuvent-ils se conformer aux exigences de facturation électronique de l’Arabie saoudite.

Configuration de la boutique PDV détaillants et des reçus

Selon la configuration actuelle de votre boutique, vous pourriez avoir besoin de faire des modifications relatives aux règles de TVA. Pour en savoir plus, veuillez consulter les guides ci-dessous.

Configuration des taxes dans PDV détaillants

• La TVA peut être configurée comme nouveau taux de taxe.

Création de vos modèles de reçus

• Les mots « facture de taxes » peuvent être ajoutés au modèle de reçu pour respecter les exigences. Il est possible de faire ceci avec PDV détaillants.
• Tous les autres champs de factures simplifiées peuvent aussi être gérés avec PDV détaillants.

Reçus bilingues

La plupart des pays du CCG ont adopté des exigences de factures bilingues stipulant que les factures doivent être produites en arabe et, facultativement, en une autre langue (comme l’anglais). Veuillez vous référer aux exigences spécifiques du pays du CCG dans lequel vous vendez.

Actuellement, PDV détaillants permet d’ajouter certaines informations en arabe sur les factures à l’aide des modèles d’impression personnalisés.